ATTENTION, les documents en ligne peuvent ne pas être à jour. Il est nécessaire de consulter les documents en Mairie.
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- REUNION PBQ AV ARRET_LA CHAPELLE_VF
- Projet PLUI arrêt et bilan de la concertation
Plan local d’urbanisme, documents à télécharger :
Plan local d’urbanisme en ligne :
Les demandes de certificats d’urbanisme, permis de construire et déclarations préalables sont à déposer en Mairie.
SCOT Métropole Savoie
« Le SCoT de Métropole Savoie concerne trois intercommunalités : les Communautés d’agglomération de Grand Lac et de Grand Chambéry, et la Communauté de communes Cœur de Savoie, pour un total de 109 communes.Approuvé en 2005, ce SCoT est l’un des premiers de France à avoir vu le jour. Il est aujourd’hui en cours de révision.Cette révision est rendue nécessaire par une obligation de renforcer sa compatibilité avec le nouveau Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) Rhône Méditerranée, et par de nouvelles dispositions législatives et réglementaires que le SCoT doit respecter. Toutefois, il s’agit surtout d’un choix politique des élus de Métropole Savoie, qui fait suite à l’évaluation du SCoT réalisée en 2015.Depuis le 1er janvier 2017, le Syndicat mixte intègre 14 communes supplémentaires correspondant à l’ancienne Communauté de communes Cœur des Bauges. La révision du SCoT est donc menée sur un nouveau périmètre de 1 200 km² accueillant 243 000 habitants.
Pour plus d’information : www.metropole-savoie.com »
